Accueil
 chercher             Plan du site             Info (English version) 
L'histoire de XML s'écrit en ce moment même. XMLfr vous aide à la suivre et à en dégager les tendances.Les listes de discussions XMLfr sont à votre disposition pour réagir sur nos articles ou simplement poser une question.Si vous ètes passionnée(e) par XML, pourquoi ne pas en faire votre métier ?XMLfr n'est heureusement pas le seul site où l'on parle de XML. Découvrez les autres grâce à XMLfr et à l'ODP.Les partenaires grâce auxquels XMLfr peut se développer.Pour tout savoir sur XMLfr.XMLfr sans fil, c'est possible !Pour ceux qui veulent vraiment en savoir plus sur XML.L'index du site.
 Manifestations XML francophones et internationales.L'actualité des affaires et stratégies XML.L'actualité des technologies XML.Les nouveautés et l'actualités de notre site.Pointeurs sur l'actualité XML sur d'autres sites, en français comme en anglais.


Le W3C s'attaque aux brevets

Répondez à cet article.

Le W3C a publié une version de Dernier Appel de son document de politique concernant les brevets et encourage les commentaires publics.

Par Simon St.Laurent, xmlhack - traduit par Eric van der Vlist, Dyomedea (vdv@dyomedea.com).
lundi 20 août 2001

Ce document était auparavant un document interne, mais sa version courante est destinée à la discussion:

    "Cette proposition est en développement depuis octobre 1999 et a reçu des commentaires informels de la part des membres du Comité Consultatif et du Conseil Consultatif du W3C. Bien que ce document ne soit pas une spécification technique (il propose plutôt des modifications au document de Procédure du W3C et à la Convention d'adhésion) nous pensons que la politique du consortium en ce qui concerne les interactions entre le droit des brevets et les standards du Web est d'une grande importance pour la communauté au sens large et nous recherchons donc des commentaires auprès du public. Cette période de Dernier Appel sera la seule occasion pour les commentaires publics. Le Groupe de Travail sur la Politique des Brevets compilera une liste des problèmes soulevés pendant cette période et fournira une réponse à chacune d'entre elles. Nous demandons aux personnes fournissant des commentaires de faire l'effort d'inclure des suggestions de modifications précises à cette politique permettant de résoudre les questions qu'elles soulèvent."

Les brevets et autres problèmes de propriété intellectuelle sont un sujet de discussion fréquent sur la liste xml-dev et des échauffourées à ce sujet (notamment à propos de P3P, XForms, et XPointer) ont sensibilisé la communauté aux termes juridiques sous lesquels ces spécifications pouvaient être employées.

Autres articles

Copyright 2001, Simon St.Laurent (auteur) et Eric van der Vlist (traducteur).


 

Mots clés.



L'histoire de XML s'écrit en ce moment même. XMLfr vous aide à la suivre et à en dégager les tendances.


Les documents publiés sur ce site le sont sous licence "Open Content"
Conception graphique
  l.henriot  

Conception, réalisation et hébergement
Questions ou commentaires
  redacteurs@xmlfr.org