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Le travail du W3C est-il incompatible avec l'open source?

Répondez à cet article.

Une discussion récente sur www-dom-ts@w3.org montre en quoi le modèle de développement coopératif du W3C est très différent de quelques autres modèles open source.

Par Simon St.Laurent, xmlhack - traduit par Eric van der Vlist, Dyomedea (vdv@dyomedea.com).
lundi 18 juin 2001

Alors que Curt Arnold  développait une suite de transformations XSLT pour supporter la liste de tests (développée en public), il a été amené à conclure:

    "J'ai travaillé en faisant preuve de bonne intention et ai publié mes travaux sans copyrights ni conditions d'utilisation explicites. Je commence néanmoins à me sentir gêné par les risques que je prends à titre personnel en faisant cela. En utilisant un copyright et une licence GPL, je me couvre à titre personnel en publiant une clause de dégagement de responsabilités standard. Je reste libre de donner le code au W3C quand et si je le désire pour qu'il soit publié sous une licence appropriée."

Phillippe Le Hegaret, responsable de l'activité W3C  DOM, a répondu:

    "Les suites de tests DOM du W3C ne peuvent pas fonctionner sous licence GPL et prendre le risque de ne pas pouvoir utiliser le résultat du travail réalisé par la liste de discussions DOM Test Suites. Vous avez évidemment le droit de détenir un copyright sur votre travail, mais en ne donnant pas au W3C le droit de le réutiliser, vous nous bloquez... En tant que responsable de l'activité DOM du W3C, je ne peux pas laisser les suites de tests  DOM pour DOM niveau 1, 2 et 3 reposer sur la licence GNU Public License. Nous ne pourrions pas les utiliser dans le cadre proposé pour les suites de tests de conformité DOM du W3C à moins que nous ne trouvions un moyen de les placer dans le cadre de la licence de copyright des logiciels du W3C."

Phillippe Le Hegaret a proposé des options permettant de débloquer la situation, notant que le W3C allait migrer les travaux de la suite de tests de la Licence Document à la Licence Logiciel moins restrictive:

    "Puisque le XML Framework et la suite de tests XML seront publiés sous la licence de copyright logiciel du W3C, vous pourrez modifier les suites de test DOM et en dériver des travaux indépendants. De même, puisque nous reconnaissons vos droits à détenir un copyright sur votre travail, vous serez totalement libre d'en faire ce que vous voulez. Mais nous avons besoin que vous approuviez le paragraphe suivant: 'vous accordez au W3C un droit perpétuel, non exclusif, gratuit et mondial de copie, publication et distribution sur votre contribution ainsi qu'un droit et une licence similaires à tout travail dérivé par le W3C intégrant tout ou partie de votre contribution. Vous reconnaissez également que tout travail dérivé de cette contribution par le W3C sera propriété exclusive du W3C.'"

Tout en donnant un avertissement sur l'impact de la licence GPL sur l'ouverture des travaux du W3C:

    "Si la situation concernant le cadre n'est pas clarifiée avant le 21 juin, le W3C (et NIST) devra revoir le travail effectué sur la suite de tests DOM et transférer son développement en dehors de la liste publique pour éviter de nouveaux problèmes de copyrights."

La suite de la discussion laisse toutefois penser que Curt Arnold et le W3C devraient trouver une solution à l'amiable.

Pour plus d'informations sur les positions du W3C concernant la propriété intellectuelle, voir leur "Intellectual Property FAQ".

Autres articles:

Copyright 2001, Simon St.Laurent (auteur) et Eric van der Vlist (traducteur).


 

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