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[xml-decid] INFO : Le travail du W3C est-il incompatible avec l'open

[xml-decid] INFO : Le travail du W3C est-il incompatible avec l'open

Auteur: <redacteurs@xmlfr.org>
Date: 18/06/2001 - 08:31

source?
X-Mailer: FormatedTextOutputHandler

Le travail du W3C est-il incompatible avec l'open source?
Une discussion [1] recente sur www-dom-ts@w3.org [2] montre en quoi le
modele de developpement cooperatif du W3C est tres different de
quelques autres modeles open source .
Par Simon St.Laurent  , xmlhack [3] - traduit par Eric van der Vlist  ,
Dyomedea ( vdv@dyomedea.com ).
---------------
Retrouvez cet article en ligne
(http://xmlfr.org/actualites/decid/010618-0001).

Donnez votre avis !
mailto:xml-decid@xmlfr.org?subject=Re:%20INFO%20:%20Le%20travail%20du%20W3C
est-il%20incompatible%20avec%20l'open%20source?
---------------

Alors que Curt Arnold  developpait [4] une suite de transformations
XSLT pour supporter la liste de tests (developpee en public), il a ete
amene a conclure [5] :

  "J'ai travaille en faisant preuve de bonne intention et ai publie mes
  travaux sans copyrights ni conditions d'utilisation explicites. Je
  commence neanmoins a me sentir gene par les risques que je prends a
  titre personnel en faisant cela. En utilisant un copyright et une
  licence GPL , je me couvre a titre personnel en publiant une clause
  de degagement de responsabilites standard. Je reste libre de donner
  le code au W3C quand et si je le desire pour qu'il soit publie sous
  une licence appropriee."

Phillippe Le Hegaret  , responsable de l'activite W3C DOM , a repondu
[6] :

  "Les suites de tests DOM du W3C ne peuvent pas fonctionner sous
  licence GPL et prendre le risque de ne pas pouvoir utiliser le
  resultat du travail realise par la liste de discussions DOM Test
  Suites. Vous avez evidemment le droit de detenir un copyright sur
  votre travail, mais en ne donnant pas au W3C le droit de le
  reutiliser, vous nous bloquez... En tant que responsable de
  l'activite DOM du W3C , je ne peux pas laisser les suites de tests
  DOM pour DOM niveau 1, 2 et 3 reposer sur la licence GNU Public
  License. Nous ne pourrions pas les utiliser dans le cadre propose
  pour les suites de tests de conformite DOM du W3C a moins que nous ne
  trouvions un moyen de les placer dans le cadre de la licence de
  copyright des logiciels du W3C ."

Phillippe Le Hegaret  a propose des options permettant de debloquer la
situation, notant que le W3C allait migrer les travaux de la suite de
tests de la Licence Document [7] a la Licence Logiciel [8] moins
restrictive:

  "Puisque le XML Framework et la suite de tests XML seront publies
  sous la licence de copyright logiciel du W3C , vous pourrez modifier
  les suites de test DOM et en deriver des travaux independants. De
  meme, puisque nous reconnaissons vos droits a detenir un copyright
  sur votre travail, vous serez totalement libre d'en faire ce que vous
  voulez. Mais nous avons besoin que vous approuviez le paragraphe
  suivant: 'vous accordez au W3C un droit perpetuel, non exclusif,
  gratuit et mondial de copie, publication et distribution sur votre
  contribution ainsi qu'un droit et une licence similaires a tout
  travail derive par le W3C integrant tout ou partie de votre
  contribution. Vous reconnaissez egalement que tout travail derive de
  cette contribution par le W3C sera propriete exclusive du W3C .'"

Tout en donnant un avertissement sur l'impact de la licence GPL sur
l'ouverture des travaux du W3C :

  "Si la situation concernant le cadre n'est pas clarifiee avant le 21
  juin, le W3C (et NIST ) devra revoir le travail effectue sur la suite
  de tests DOM et transferer son developpement en dehors de la liste
  publique pour eviter de nouveaux problemes de copyrights."

La suite [9] de la discussion laisse toutefois penser que Curt Arnold 
et le W3C devraient trouver une solution a l'amiable.

Pour plus d'informations sur les positions du W3C concernant la
propriete intellectuelle, voir leur "Intellectual Property FAQ [10] ".

Autres articles:

  - Open source XML conformance project [11]
  - Une nouvelle menace juridique pese sur des specifications W3C. [12]
  - Sun fait un geste pour resoudre le probleme du brevet XPointer.
    [13]
  - Un brevet Sun va t'il tuer XPointer? [14]
Copyright 2001 , Simon St.Laurent (auteur) et Eric van der Vlist
(traducteur) .

---------------------------------------------------------
References:
[1] http://lists.w3.org/Archives/Public/www-dom-ts/2001Jun/0076.html
[2]
http://lists.w3.org/Archives/Public/www-dom-ts/2001Jun/thread.html#46
[3] http://xmlhack.com
[4] http://lists.w3.org/Archives/Public/www-dom-ts/2001Jun/0046.html
[5] http://lists.w3.org/Archives/Public/www-dom-ts/2001Jun/0076.html
[6] http://lists.w3.org/Archives/Public/www-dom-ts/2001Jun/0088.html
[7] http://www.w3.org/Consortium/Legal/copyright-documents-19990405
[8] http://www.w3.org/Consortium/Legal/copyright-software-19980720
[9] http://lists.w3.org/Archives/Public/www-dom-ts/2001Jun/0090.html
[10] http://www.w3.org/Consortium/Legal/IPR-FAQ-20000620.html
[11] http://xmlhack.com/read.php?item=683
[12] http://xmlfr.org/actualites/decid/010130-0002
[13] http://xmlfr.org/actualites/decid/010219-0004
[14] http://xmlfr.org/actualites/decid/010110-0001
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Mail genere par FormatedTextOutputHandler pour XT
(http://4xt.org/downloads/examples/outputhandlers/formatedtext/).

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