XML gage de perennite a long terme?
Quand, sous l'impulsion de la MTIC , informaticiens, juristes et
archivistes se rencontrent pour assurer la conservation fidele et
durable des documents electroniques, une recommandation agee de moins
de trois ans et n'ayant pas un statut de standard se trouve centre des
debats.
Eric van der Vlist , Dyomedea ( vdv@dyomedea.com ).
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Retrouvez cet article en ligne
(http://xmlfr.org/actualites/decid/010126-0002).
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de%20perennite%20a%20long%20terme?
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L'objectif de cette rencontre etait de presenter le guide de la
conservation des documents numeriques resultant de l'appel a
commentaires et des travaux de la MTIC et de completer cette
presentation en donnant la parole aux juristes et aux archivistes.
La dematerialisation des documents electroniques constitue egalement
une de leur faiblesse puisque les supports non reinscriptibles sur
lesquels ils doivent etre inscrits suivants les termes de la loi 13
mars 2000 [1] (dite de la signature electronique) et de la norme NF
Z42-013 [2] qui fixe en quelque sorte les modalites techniques
d'application de cette loi ne sont garantis que sur une duree de 10
ans, ce qui semble ridiculement faible a un archiviste.
Cette obsolescence physique se double d'une obsolescence logique au
moins aussi rapide, les formats des documents ayant eux aussi une duree
de vie tres limitee.
La conservation a long terme des documents electroniques ne se concoit
donc que comme un processus dynamique organisant les migrations
physiques et logiques indispensables a la survie de ces documents.
C'est dans ce contexte que XML peut trouver plusieurs types
d'applications:
- XML est un format de representation pour les documents eux-memes
qui repond aux contraintes fixees par la MTIC (c'est un format
ouvert facilement transformable et devant donc etre facile a faire
migrer). C'est donc l'un des formats recommandes pour coder les
documents.
- XML permet de dissocier la forme du contenu et de les conserver
separement.
- Le guide de la conservation preconise la definition d'une enveloppe
XML , a la fois fiche d'identite et carnet de route decrivant les
contraintes associees au document et les operations subies.
- XML est un bon candidat pour decrire les meta donnees associees au
document, cette description pouvant etre incluse dans l'enveloppe
du document et un groupe de travail va etre constitue pour etudier
cet aspect.
L'intervention de maitre Alain Bensoussan a permis d'affiner le cadre
juridique lie a la conservation de documents numeriques a valeur
probante, et notamment de montrer que separer la forme du contenu n'est
pas toujours souhaitable, la presentation etant, elle aussi, porteuse
de semantique. Alain Bensoussan preconise donc de conserver les
documents accompagnes de l'ensemble des "drivers" originaux necessaires
a leur visualisation.
Ce probleme semble toutefois delicat a regler, dans la mesure les
configurations en place chez l'emetteur et chez les recepteurs des
documents sont le plus souvent differentes.
Le cas d'un eventuel litige sur un contrat edite par un fournisseur
sous forme (X) HTML avec des outils d'un editeur de logiciel A et
visualise par un client avec un navigateur de marque B qui omettrait
d'afficher certaines clauses serait sans doute difficile a trancher.
Tout webmaster sait pourtant que ce sont des choses qui ne sont que
trop faciles a reproduire et cet exemple eclaire d'un jour nouveau les
consequences juridiques de problemes de conformite par rapport a une
specification!
Le guide de la conservation des documents numeriques et les copies des
presentations devraient etre prochainement disponibles sur le site [3]
de la MTIC .
Autres articles:
- XML pour la posterite [4]
- SOUHARD, Pascal: "[xml-decid] Conservation des informations et des
documents numeriques…" [5]
Copyright 2001 , Eric van der Vlist .
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References:
[1]
http://www.equipement.gouv.fr/bulletinofficiel/fiches/BO20005/A0050002.htm
[2]
http://normesenligne.afnor.fr/cgi-bin/normesenligne.storefront/2052558332/Ext/FicheProduit/NF041429
[3] http://www.mtic.pm.gouv.fr/evenements_ateliers/
[4] http://xmlfr.org/actualites/decid/000427-0001
[5] http://xmlfr.org/listes/xml-decid/2001/0009.html
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(http://4xt.org/downloads/examples/outputhandlers/formatedtext/).
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Received on Fri Jan 26 10:01:15 2001
